Cycle de conférences Les grands classiques du droit civil 2014-2015

La Chaire poursuit son cycle de conférences intitulé Les grands classiques du droit civil. Ce cycle se divise en quatre temps: 1. Les grandes notions ; 2. Les grands arrêts ; 3. Les grands textes ; 4. Les grandes valeurs.

Suite à un sondage à l’hiver dernier et une consultation auprès d’un grand nombre d’entre vous, le Comité scientifique de la Chaire a arrêté le choix de 7 arrêts de droit civil. Certes ce choix sera certainement l’objet de discussions, des arrêts seront pour certains absents (par exemble B.N.C. c. Houle). La présence de certains autres pourra surprendre. Nous avons voulu retenir des arrêts qui, au-delà de porter sur une question technique, mettaient en exergue l’esprit et la spécificité du droit civil québécois et, par extension, de la société québécoise.

Voici donc les choix…

II- LES GRANDS ARRÊTS

1. Qu’est-ce qu’un grand arrêt ? – 23 janvier 2014 – Prof. Sébastien Grammond, Doyen Université d’Ottawa

2. Le pouvoir créateur du juge : Katz c. Reitz – 13 février 2014 – Prof. Élise Charpentier, Université de Montréal

3. Les grands fondements du droit civil québécois : Régent Taxi et Transport Co. C. La Congrégation des Petits Frères de Marie – 27 février 2014 – Prof. Daniel Gardner – Université Laval

4. Religion, société et droit civil : Despatie c. Tremblay – 20 mars 2014 – Hon. Nicholas Kasirer – Juge à la Cour d’appel du Québec

5. L’économie du système de droit civil : Doré c. Verdun (Ville de) et Cie Immobilière Viger c. L. Giguère Inc. – Automne 2014 – Prof. Daniel Jutras – Doyen Université McGill

6. Les grands arrêts du droit civil français – Automne 2014 – Prof. Yves Lequette, Université de Paris II

7. Le renouvellement des institutions classiques : Provigo Distribution c. Supermarché A.R.G. – Automne 2014 – Prof. Jean-Guy Belley, Université McGill

8. La Charte et le Code civil : Béliveau St-Jacques c. Fédération des employées et employés de services publics inc. – Automne 2014 – Prof. Adrian Popovici, Professeur émérite, Université de Montréal et «Affiliate Member» de la Faculté de droit de l’Université McGill

Les conférences auront lieu à 16h30 au Salon François-Chevrette de la Faculté de droit de l’Université de Montréal

Ce contenu a été mis à jour le 7 août 2015 à 21 h 49 min.

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