Les oubliés du Code civil
Vincent Caron, Gabriel-Arnaud Berthold, Charlotte Deslauriers-Goulet, Jérémie Torres Ceyte (dir.), Les oubliés du Code civil, Montréal, Thémis, 2015, 226 p.
À l’occasion du vingtième anniversaire de l’entrée en vigueur du Code civil du Québec – événement symbolique d’importance – , il est apparu opportun d’amorcer une réflexion sur « les oubliés du Code civil », c’est-à-dire des notions qui évoluent en marge de l’œuvre codificatrice.
Cet ouvrage a pour objet de faire la lumière sur certaines de ces notions dans une perspective dynamique. Ainsi, autour des principales divisions du Code civil – le droit des personnes, le droit de la famille, le droit des biens et le droit des obligations -, les auteurs offrent leurs réflexions et nourrissent un débat fertile et salutaire sur l’évolution du droit civil au Québec.
« Préface – La mémoire de l’oubli : quelques réflexions liminaires sur les oubliés du code civil »
Louis Lebel
« Avant-propos »
Jérémie Torres-Ceyte
« Hommage à Jean Pineau »
Serge Gaudet
« Le Code civil du Québec…en chair et en os ? »
Mariève Lacroix
« La personne vulnérable, une oubliée du Code civil du Québec ? – Quand l’effectivité du droit ne rime pas avec efficacité »
Marie Annick Grégoire
« Le statut juridique du beau-parent en droit civil québécois – Perspectives législatives et jurisprudentielles »
Johanne Clouet
« L’animal »
Vincent Caron et Charlotte Deslauriers-Goulet
« Les choses non appropriables »
Sophie Morin
« Le temps contractuel – Réflexions rapides et métaphores précipitées autour de l’accélération de la vie sociale »
André Bélanger
« Les « obligations ajuridiques » : des oubliées » du Code civil »
Jean-Guy Belley
« Les oublié-e-s du régime de catégorisation du sexe aux fins de l’état civil : regard sur la situation juridique des personnes intersexes et trans* »
Jean-Sébastien Sauvé
« La cause »
Louis Lebel et Gabriel-Arnaud Berthold
« Rapport de synthèse »
Benoît Moore
Ce contenu a été mis à jour le 20 novembre 2020 à 17 h 31 min.