Mélanges Jean-Louis Baudouin
Benoît Moore (dir.), Mélanges Jean-Louis Baudouin, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, 1306 pages.
Benoît Moore (dir.), Mélanges Jean-Louis Baudouin, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, 1306 pages.
Questions de vie et de mort : un débat de société d’abord
Danielle BLONDEAU
Vers de nouvelles frontières du corps ? Le mariage imparfait du corps et du droit
Christian BYK
Ces « fous » qui dérangent
Marie Annik GRÉGOIRE
Le traitement futile et le devoir de soigner en droit québécois : l’impact normatif du désespoir
Robert P. KOURI
Du château fort au château de cartes : quelques regards sur les mutations du droit de la filiation
Catherine LABRUSSE-RIOU
L’embryon : être humain ou produit de la technologie ?
Alain A. LEVASSEUR
Du don de vie au choix de mort. Brèves réflexions sur l’autonomie
Suzanne PHILIPS-NOOTENS
Le dilemme de la société occidentale face à la revendication du « droit » à l’aide médicale ultime au suicide
Haïlou WOLDE-GIORGHIS
Propos sur l’imprévision : l’arrêt Scafom International et son contexte belge, européen et international
Christine BIQUET-MATHIEU
La motivation dans les contrats en droit français
Rémy CABRILLAC
Les actes juridiques accomplis dans l’exercice de pouvoirs
Madeleine CANTIN CUMYN
Pour une interprétation (très) large de l’article 1437 du Code civil du Québec
Élise CHARPENTIER
L’ordre public et le droit civil
Michelle CUMYN
Le forçage du consentement
Murielle FABRE-MAGNAN
Les principes d’UNIDROIT, édition 2011
Marcel FONTAINE
La généralisation d’un contrôle objectif de l’équivalence des prestations est-elle opportune ?
Jacques GHESTIN
L’imprévision dans la réforme du Code civil et aujourd’hui
Pierre-Gabriel JOBIN
PACL (Principles of Asian Civil Law)
Naoki KANAYAMA
La responsabilité in solidum : différence avec la solidarité parfaite, champs et critères d’application
Vincent KARIM
What is the Place of Les obligations in Quebec Civil Law?
Nicholas KASIRER
Pour en finir avec la liberté contractuelle du consommateur
Pierre-Claude LAFOND
Amour et contrat : de quelques limites à la contractualisation des rapports amoureux
Brigitte LEFEBVRE
Vers une troisième source d’obligations civiles ? L’engagement par déclaration unilatérale de volonté en droit privé québécois
Didier LLUELLES
De la difficile gestation de la réforme du droit français des obligations
Philippe MALINVAUD
Flexible contrat
Benoît MOORE
L’indemnisation de celui qui porte secours et l’affaire Coopersmith c. Air Canada
Denise PRATTE
La nouvelle controverse entre causalistes et anticausalistes, à propos des avants-projets de réforme du droit des contrats
Philippe SIMLER
« C’est l’histoire d’une fille qui entre dans un bar… » : l’inexécution contractuelle, la responsabilité du fait d’autrui et l’affaire Chantal
Nathalie VÉZINA
Itinéraire du risque de développement à travers des codes et des constitutions
Marie-Ève ARBOUR
La place de l’approche fonctionnelle en droit civil en matière de pertes non pécuniaires
Patrice DESLAURIERS
L’interprétation de la portée de la Loi sur l’assurance automobile : un éternel recommencement
Daniel GARDNER
La responsabilité légale : face cachée de la responsabilité extracontractuelle
Serge GAUDET et Jean PINEAU
Faute, responsabilité individuelle et médecine moderne
Lara KHOURY
Le défaut du produit dans la responsabilité du fait des médicaments
Christian LARROUMET
Quand le voisin devient victime
Pascale LECOCQ
Le parasitisme
Philippe le TOURNEAU
La responsabilité du fait des ondes
Denis MAZEAUD
Les dommages-intérêts généraux ? Oblivio aut omissio balduini ?
Adrian POPOVICI et Mariève LACROIX
L’incorporation doctrinaire des éléments constitutifs de responsabilité civile dans l’analyse de la Charte québécoise : dérives conceptuelles
Michèle RIVET et Manon MONTPETIT
La condamnation de l’auteur d’une faute lucrative à restituer le profit illicite qu’il a retiré de cette faute
Geneviève VINEY
Une responsabilité pour fait licite découlant des troubles de voisinage en Suisse : la codification d’une solution prétorienne
Pierre WESSNER
Du roi Salomon au vicomte de Chateaubriand… sur les traces de Jean-Louis Baudouin
Jacques CHAMBERLAND
De la constitutionnalité de l’article L. 422-6 du Code de commerce : l’action civile de l’autorité publique ? Nouvelle figure de l’ordre public économique en France
Guy CANIVET
Regards sur le pouvoir de la volonté en droit des biens et des sûretés réelles
Philippe DUPICHOT
Le ouï-dire revisité
Claude FABIEN
Le juge Jean-Louis Baudouin, les chartes et le Code civil : Une illustration : la protection de la vie privée
Paul-Arthur GENDREAU
Les obligations contractuelles et la logique polyvalente en droit international privé
H. Patrick GLENN
Le plus beau métier du monde
Michel GRIMALDI
Comparatistes
Camille JAUFFRET-SPINOSI
L’arbitre et le juge
Azzedine KETTANI
Trésors juridiques d’outre-mer
Jacques MESTRE
Bref retour sur la tension entre vérité, vérité judiciaire et secret professionnel
Yves-Marie MORISSETTE
La codification du droit de la consommation
Philippe STOFFEL-MUNCK
Une amitié terminologique
François TERRÉ
Ce contenu a été mis à jour le 4 août 2023 à 11 h 48 min.