Les prochains défis de la pensée civiliste : les conceptions classiques soumises à l’épreuve du temps

La perpétuation jusqu’à notre ère des conceptions classiques du droit civil tient en apparence du prodige. À la vérité, elle témoigne assurément de l’adaptabilité inhérente à la pensée civiliste, mais également des remarquables efforts de conceptualisation accomplis par des générations de juristes. Nouvelle époque, nouveaux défis : le travail se poursuit…

 

Dans le présent ouvrage collectif, quatre conceptions classiques du droit civil, soit l’effet relatif du contrat, la cause, le caractère absolu du droit de propriété et les droits réels sur biens incorporels, sont ainsi soumises à l’épreuve

du temps. Les auteurs traitent de la façon dont elles ont été, seront, pourraient être ou devraient être adaptées au regard des changements sociaux.

 

Chapitre 1 – L’effet relatif des contrats

 

« Le relatif effet relatif du contrat d’assurance »

Vincent Caron

 

« Le contrat ouvert »

Jérémie Torres-Ceyte

 

Chapitre 2 – La cause

 

« La cause et la volonté des parties au contrat: par-delà l’ordre public, une révolution? »

André Bélanger et Eric Fokou

 

Chapitre 3 – Le caractère absolu du droit de propriété

 

« La fonction sociale de la propriété et le mythe de la propriété absolue »

Yaëll Emerich

 

« 911 ou le caractère absolu de la propriété des pouvoirs fiduciaires »

Alexandra Popovici

 

Chapitre 4 – Les droits réels sur biens incorporels

 

« Pénétration de la common law en droit civil québécois: le cas des titres intermédiés »

Maya Cachecho

 

« Les gamètes: libre propos sur la valeur des biens »

Gaële Gidrol-Mistral

 

Ce contenu a été mis à jour le 20 novembre 2020 à 17 h 15 min.