Droit comparé | Page 2

Archive de la recension d'activités [2011 à 2013]

Conférence « Peut-on renouveler la théorie générale de la preuve – éléments de réflexion à partir du droit français? »

27 juin 2012 • 11h30

Université Laval, pavillon Charles-De Koninck, local 2419

27 juin 2012 Droit comparé / Droit de la preuve

Les Ateliers de la Faculté de droit présentent une conférence-midi intitulée « Peut-on renouveler la théorie générale de la preuve – éléments de réflexion à partir du droit français?  ». Cette conférence sera prononcée par Etienne Vergès, professeur agrégé à l’Université de Grenoble. Lire la suite

Conférences

10e Conférence Roger-Comtois : « Le financement des copropriétés en France : modalités et difficultés »

19 avril 2012 • 16h30

Université de Montréal, Faculté de droit, Salon des professeurs (A-3464)

19 avril 2012 Droit comparé

Hugues PERINET-MARQUET, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II) Membre de la Commission de la copropriété (Ministère de la Justice) Le financement des copropriétés est assuré en France, par les copropriétaires qui doivent contribuer, de manière différente, aux dépenses figurant dans le budget prévisionnel et aux dépenses hors budget prévisionnel. Il est envisagé de permettre qu’un […] Lire la suite

Archive de la recension d'activités [2011 à 2013]

Au lieu d’une langue commune, un discours commun? Le cas de l’Europe

27 janvier 2012

Université de Montréal, Faculté de Droit, local A-3464

27 janvier 2012 Droit comparé

Conférencier: Professeur Simon Glanert Résumé: À l’ambition affichée par l’Union européenne d’élaborer un droit privé uniforme, des critiques ont répondu qu’une telle uniformisation était utopique, notamment en raison des divergences entres les langues juridiques en vigueur dans les différents États membres. Cette objection a, à son tour, suscité un argument selon lequel l’uniformisation des droits […] Lire la suite

Archive de la recension d'activités [2011 à 2013]

L’évolution du droit de la procréation assistée : la bioéthique à la française

17 janvier 2012 • 11h45 - 13h

Salle A9-162

17 janvier 2012 Droit comparé

Description :  Au lendemain de la révision de la loi relative à la bioéthique, les évolutions sociétales n’ont exercé que peu d’influence sur les dispositions en matière de procréation assistée. L’accès en demeure réservé à des couples hétérosexuels. La conception française particulière de la dignité de la personne humaine interdit toujours que l’on revienne sur l’anonymat […] Lire la suite

Archive de la recension d'activités [2011 à 2013]

Colloque « 50e anniversaire de l’Association québécoise de droit comparé »

27 octobre 2011 • 8h30

Université de Sherbrooke, Faculté de droit

27 octobre 2011 Droit comparé

Vendredi 28 octobre 2011 8 h 30 – 12 h 45     Les fondements du droit comparé, sa contribution, sa méthode Mot de bienvenue: Nathalie VÉZINA, Université de Sherbrooke, Présidente de l’Association québécoise de droit comparé Allocution d’ouverture : Quel droit comparé? : H. Patrick GLENN, McGill University Séance 1 : Plénière – Aspects méthodologiques du droit comparé Anne-Françoise […] Lire la suite

Archive de la recension d'activités [2011 à 2013]

Les familles recomposées : entre parenté et parentalité (l’expérience du droit français)

4 octobre 2011 • 16h30

Université de Montréal, Faculté de droit, Salon des professeurs (A-3464)

4 octobre 2011 Droit comparé / Droit de la famille

Conférencière : Sylvie FERRE-ANDRE, Agrégée des Facultés de droit, Directeur du Master de droit notarial et du Diplôme Supérieur de Notariat   Description: Traiter des familles recomposées pour un patrimonialiste, un spécialiste de droit notarial, c’est la plupart du temps, penser comment, dans une famille recomposée, peut s’opérer la transmission du patrimoine, soit qu’un couple entende […] Lire la suite