Responsabilité civile
L’arrêt Bou Malhab: Du bon et du mauvais usage des dommages-intérêts pour diffamation d’un groupe
22 mars 2013 • 14h30
Université McGill, Faculté de droit
Conférencier : Professeur émérite Pierre-Gabriel Jobin Lire la suite
La responsabilité civile : un nouvel instrument de protection de l’environnement ?
13 mars 2013 • 13h
Université de Sherbrooke
Mathilde BOUTONNET, Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille (CERIC/UMR 7318), Bénéficiaire de la Chaire CNRS droit de l’environnement, Université de Sherbrooke, Faculté de droit, local A9-130. Lire la suite
Formation continue « Les suites de l’arrêt Rossy et la portée de la Loi sur l’assurance automobile»
8 janvier 2013 • 14h - 16h
Université Laval, pavillon Charles-De Koninck
Présentation du conférencier : Daniel Gardner est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université Laval. Il a donné plus de 50 formations aux membres du Barreau du Québec, partout en province. Résumé de la conférence : Le 22 juin dernier, la Cour suprême a rendu sa première décision concernant le champ d’application de la Loi […] Lire la suite
Colloque « La réparation intégrale : mythe ou réalité intercontinentale? Regards croisés Europe-Amérique »
6 septembre 2012 • 13h - 17h
Université Laval, pavillon La Laurentienne, salle Jean-Paul-Tardif
Le principe de la réparation intégrale constitue le fondement des systèmes de droit commun de la responsabilité civile, tant en Europe qu’en Amérique du Nord. Toutefois, la compréhension exacte de la portée du principe varie d’un continent à l’autre et est le reflet des valeurs de chacun des systèmes en cause. Faisant suite à une […] Lire la suite
L’autre faute
2 mars 2012 • 12h30 - 14h
Université de McGill, Faculté de Droit, Pavillon Chancellor-Day, NCDH 202
Conférence prononcée par Jimena Andino Dorato, dans le cadre des ateliers « Les intraduisibles en droit civil » Lire la suite
Le traitement du harcèlement moral en droit français
16 février 2012 • 12h30 - 14h
UQÀM, Pavillon Thérèse-Casgrain, W-2235
Conférencier : Loïc Lerouge Lire la suite
L’illicéité: essai théorique et comparatif en matière de responsabilité civile extracontractuelle pour le fait personnel
21 novembre 2011 • 10h
Université Laval, Faculté de droit, pavillon Charles-De Koninck, local 3A
Soutenance de thèse de la Professeure Mariève Lacroix Lire la suite
La responsabilité de l’entreprise minière à titre de donneur d’ouvrage
11 novembre 2011 • 9h - 12h
Université de Montréal, 3200, rue Jean-Brillant, B-1248
Formateur: Me Yves Turgeon, associé, Heenan Blaikie Résumé de la formation: Ce séminaire se résumerait de la façon suivante : L’assujettissement à la Loi sur les relations du travail dans l’industrie de la construction • Le bâtiment • La machinerie de bâtiment • La machinerie de production • Le parc à résidus miniers • Les ouvrages […] Lire la suite
Responsabilité civile et successions
22 septembre 2011 • 16h30
Université de Montréal, Faculté de droit, Salon des professeurs (A-3464)
Conférencier: Adrian Popovici, professeur émérite, Faculté de droit, Université de Montréal, affiliate member, Université McGill. Description: Le conférencier soulignera les modalités de la transmissibilité (ou non-transmissibilité) de la créance ou de la dette née de la responsabilité civile respectivement aux héritiers du responsable et à ceux de la victime. Une attention particulière sera portée […] Lire la suite
Conférence commémorative Gonthier: Responsabilité, fraternité et développement durable en droit
20 mai 2011
Université McGill, Pavillon Chancellor-Day