Cycle « Nouveaux chercheurs » 2011: L’élaboration de la procédure civile québécoise: le développement et l’influence des principes directeurs, 1857-2011

Le 24 mars 2011 aura lieu la première conférence du «cycle nouveaux chercheurs 2011» lequel a pour but de donner la chance à une étudiante ou un étudiant au doctorat de présenter une conférence sur ses travaux.

Madame Jacinthe Plamondon, doctorante à l’Université Laval sous la codirection de Denis Ferland et Sylvio Normand, présentera une conférence intitulée : «L’élaboration de la procédure civile québécoise: le développement et l’influence des principes directeurs, 1857-2011». Commençant par définir ce qu’est un principe directeur, à savoir ce qui oriente la procédure civile dans le cadre du Code de procédure civile, madame Plamondon exposera par la suite les différents stades d’évolution que sont susceptibles de subir ces principes. Passant ainsi généralement d’un état embryonnaire à latent, de principe innommé à nommé pour ultimement devenir un principe codifié reconnu par le Code de procédure civil. Cette évolution n’est toutefois pas linéaire puisque ce ne sont pas tous les principes qui emprunteront toutes ces étapes avant leur codification. D’autant plus qu’une fois codifié leur importance sera appelé à augmenter ou à diminuer, donnant comme exemple le principe de la publicité des procès. Enfin, la conférencière soulignera aussi la possibilité pour certains principes d’être à la fois complémentaires et contradictoires tels que le principe du contradictoire et de la proportionnalité.

Ce contenu a été mis à jour le 7 août 2015 à 21 h 55 min.