2011

Cycle « Nouveaux chercheurs »

Cycle de conférences «Nouveaux chercheurs» 2011: Le droit des contrats à l’épreuve de la dignité de la personne humaine en droit français et québécois

Le mercredi 9 novembre dernier aura lieu la deuxième conférence du cycle «nouveaux chercheurs 2011» lequel a pour but de donner la chance à une étudiante ou un étudiant au doctorat de présenter une conférence sur ses travaux. Pour l’occasion, Monsieur Jérémie Torres Ceyte, doctorant aux Universités d’Aix et de Montréal sous la codirection des […] Lire la suite

Archive de la recension d'activités [2011 à 2013]

La responsabilité de l’entreprise minière à titre de donneur d’ouvrage

Formateur: Me Yves Turgeon, associé, Heenan Blaikie Résumé de la formation: Ce séminaire se résumerait de la façon suivante : L’assujettissement à la Loi sur les relations du travail dans l’industrie de la construction • Le bâtiment • La machinerie de bâtiment • La machinerie de production • Le parc à résidus miniers • Les ouvrages […] Lire la suite

Archive de la recension d'activités [2011 à 2013]

Colloque « 50e anniversaire de l’Association québécoise de droit comparé »

Vendredi 28 octobre 2011 8 h 30 – 12 h 45     Les fondements du droit comparé, sa contribution, sa méthode Mot de bienvenue: Nathalie VÉZINA, Université de Sherbrooke, Présidente de l’Association québécoise de droit comparé Allocution d’ouverture : Quel droit comparé? : H. Patrick GLENN, McGill University Séance 1 : Plénière – Aspects méthodologiques du droit comparé Anne-Françoise […] Lire la suite

Archive de la recension d'activités [2011 à 2013]

Transsexuels, transgenres, trans et droit québécois

Conférencier: Jean-Sébastien Sauvé, candidat à la maîtrise, Université de Montréal. Résumé: Ce séminaire sera l’occasion pour Jean-Sébastien Sauvé d’aborder deux des sujets chauds dans le domaine du droit affectant les personnes transidentifiées, soit l’assouplissement des conditions pour l’obtention d’une modification de la mention du sexe à l’acte de naissance et l’amélioration de la protection contre […] Lire la suite

Archive de la recension d'activités [2011 à 2013]

Les familles recomposées : entre parenté et parentalité (l’expérience du droit français)

Conférencière : Sylvie FERRE-ANDRE, Agrégée des Facultés de droit, Directeur du Master de droit notarial et du Diplôme Supérieur de Notariat   Description: Traiter des familles recomposées pour un patrimonialiste, un spécialiste de droit notarial, c’est la plupart du temps, penser comment, dans une famille recomposée, peut s’opérer la transmission du patrimoine, soit qu’un couple entende […] Lire la suite