La destinée en droit civil

Le colloque organisé à l’occasion des 20 ans du Code civil du Québec et en hommage au professeur Jean Pineau, tenu le 1er mai dernier sur le thème des Oubliés du Code civil, a connu un grand succès auprès de la communauté universitaire. Pour cette raison, l’équipe des chercheurs de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil souhaite amorcer cette année une réflexion qui portera cette fois-ci sur « la Destinée en droit civil ».

Au-delà de la symbolique, les liens entre la destinée et le droit civil peuvent paraître ténus : la destinée en tant que telle n’est pas une notion juridique. Pourtant, le souci de celle-ci est patent dans de nombreuses institutions civilistes. Que l’on pense à la filiation, au mariage, aux successions, au contrat… les exemples de notions qui peuvent y être rattachées ne manquent pas. Cette présence latente de la destinée en droit civil justifie d’engager la discussion, dans une perspective ouverte, dynamique et critique, sur la place et le rôle qu’elle y occupe.

Afin de donner corps à cette réflexion, sera organisée, sous les auspices de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil, une journée d’étude à la faculté de droit de l’Université de Montréal, le 1er mai 2015.

Programme provisoire :

Mot d’ouverture : madame Deslauriers-Goulet (Avocate, Étudiante à la maitrise, Université de Montréal, Faculté de droit)

Atelier 1 – La destinée de la personne

– « La mort : une inéluctable destinée » : madame la professeure Michelle Giroux (Université d’Ottawa, Section de droit civil)

– « Contrôler sa destinée : le mandat en cas d’inaptitude » : madame la professeure Brigitte Lefebvre (Université de Montréal, Faculté de droit)

Atelier 2 – La destinée de la famille

– « Le destin des individus impliqués dans la maternité de substitution » : monsieur le Doyen par intérim Benoît Moore (Université de Montréal, Faculté de droit)

– « La destinée brisée : la fin de l’union » : madame la professeure Anne-Marie Savard (Université de Sherbrooke, Faculté de droit)

Atelier 3 – La destinée du bien

– « La perpétuité du droit de propriété » : madame la professeure Yaëll Emerich (Université McGill, Faculté de droit)

– « Réflexion sur l’institution de la fiducie » : madame la professeure Élise Charpentier (Université de Montréal, Faculté de droit)

Atelier 4 – La destinée de l’obligé

– « Le destin du contractant faible » : monsieur Gabriel Berthold (Étudiant à la maitrise, Université de Montréal, Faculté de droit) et monsieur Jérémie Torres-Ceyte (Étudiant au doctorat, Université de Montréal, Faculté de droit)

– « Les règles contrariant le destin : les immunités légales » : monsieur Vincent Ranger (Avocat)

Propos conclusif

Cette conférence est reconnue pour 6 hrs de formation du Barreau (no activité 10098801).

Ce contenu a été mis à jour le 4 août 2023 à 11 h 57 min.