Cycle de conférences 2021 des chercheurs de la Chaire: « Les fictions »

Les fictions, réalité incontournable du droit civil

Il peut sembler paradoxal que le droit ait recours à des fictions pour rendre compte de certaines réalités. À titre d’exemple, pensons aux nombreuses règles qui s’articulent autour du comportement hypothétique de cette fameuse « personne raisonnable » que nul n’a jamais rencontrée. Outil versatile, la fiction juridique est source de débats, à commencer par l’épineuse question de sa définition. Plusieurs auteurs ont tenté au fil du temps de tracer les contours de cette notion complexe dont l’existence même défie notre conception du réel.

Ce phénomène occupe une place prépondérante sur le terrain du droit civil, qui est particulièrement fertile en fictions juridiques. Destinés à organiser le droit commun de façon générale, structurée et cohérente, les codes civils font abondamment appel aux fictions juridiques pour relier les concepts entre eux et assurer la logique et l’harmonie du droit civil. De fait, les fictions sont enracinées si profondément dans le droit civil qu’il est possible d’avancer qu’elles participent de son essence même.

Le présent cycle de conférences offre l’occasion d’explorer certaines des grandes fictions du droit civil, qui seront traitées successivement dans des panels thématiques. Le regard posé sur le sujet se veut large et par le fait même, propice à susciter la discussion.

Ce projet a été appuyé financièrement par le Fonds d’études notariales de la Chambre des notaires du Québec.

Ce contenu a été mis à jour le 4 février 2021 à 11 h 35 min.