Conférences
Activités de la Chaire Actualités de la Chaire Calendrier Conférences Conférences Albert-Mayrand
26e Conférence Albert Mayrand | « Les histoires du droit civil » | Pr Eric H. Reiter, Université Concordia
Inscription à la conférence Activité sans frais, inscription obligatoire À propos du conférencier Eric H. Reiter est avocat à la retraite du Barreau du Québec et professeur titulaire au Département d’histoire de la Faculté des arts et des sciences à l’Université Concordia. Aperçu de la conférence Le droit civil a une histoire, mais il a également […] Lire la suite
Actualités de la Chaire Calendrier Conférences Cycle « Nouveaux chercheurs » Non classé
Recalibrage du point d’équilibre : pouvoirs et obligations des réseaux sociaux à l’égard du contenu diffamatoire | Me Laura Rizko
INSCRIPTION ICI Le pouvoir dont sont investis les utilisateurs sur Internet soulève en corollaire des préoccupations importantes quant au risque de dérapages incontrôlés. La sauvegarde des droits fondamentaux, plus particulièrement le droit à la réputation, se trouve menacée en raison de l’énorme pouvoir de diffusion des utilisateurs et corollairement l’absence de contrôle efficace des plateformes […] Lire la suite
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La bonne foi : 30 ans de codification et d’interprétation jurisprudentielle
19 mars 2023 Brigitte Lefebvre / Élise Charpentier / Gabriel Arnaud Berthold / Jérémie Torres-Ceyte
INSCRIPTION ICI Consultez le programme du colloque ICI. N.B. La conférence sera présentée en mode hybride sur Zoom et au Salon Chevrette (A-3464) | Université de Montréal, Faculté de droit Une attestation de participation représentant 4 h 00 de formation continue sera émise aux avocats et aux notaires ayant complété le formulaire de présence sur le site […] Lire la suite
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Réforme du droit belge des obligations – regards sur le processus de réforme et perspectives comparatives | les professeurs Rafaël Jafferali et Jérémie Torres Ceyte
INSCRIPTION ICI Le professeur Jafferali de l’Université Libre de Bruxelles présentera le processus et les grandes orientations de la réforme du droit belge des obligations. Il discutera ensuite avec le professeur Torres-Ceyte de l’Université de Montréal de quelques axes importants de cette réforme dans une perspective comparatiste. Ainsi, ils évoqueront notamment les évolutions du droit […] Lire la suite
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Colloque | L’amorce de la réforme du droit québécois de la filiation de juin 2022 : quel équilibre entre les liens biologiques et les liens sociaux affectifs?
INSCRIPTION ICI Ce colloque est organisé par la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil de l’Université de Montréal et la Section de droit civil de l’Université d’Ottawa Cette journée sera l’occasion de jeter un regard sur la réforme du droit de la filiation amorcée avec l’adoption, en juin 2022, de la Loi portant réforme du […] Lire la suite
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La dignité à l’arrière-scène de l’affaire Ward | les professeures Mariève Lacroix et Isabelle Martin (reportée au 24 novembre 2022)
Cliquez ici pour vous inscrire Comment la décision de la Cour suprême dans l’affaire Ward endigue-t-elle le flou caractéristique de la dignité qui lui octroie une propension à s’enfler de façon liberticide? Comment cette décision, fortement marquée par la logique particulière d’un recours en discrimination, s’inscrit-elle plus largement dans la mise en œuvre de la […] Lire la suite
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Pour une interprétation stricte de l’interprétation des contrats | Me Arnaud Tellier-Marcil
2 août 2022 Arnaud Tellier-Marcil
Cliquez ici pour vous inscrire La présente conférence s’inscrit dans le cadre du Cycle « Nouveaux chercheurs ». Le civiliste Jean Carbonnier disait qu’il faut avoir le courage d’accepter les limites de l’interprétation des contrats. Ce courage s’avère plus nécessaire que jamais. Au fil du temps, l’interprétation des contrats s’est en effet vu attribuer une telle élasticité […] Lire la suite
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Code civil et Charte québécoise: interaction et harmonie ?
21 décembre 2021 Brigitte Lefebvre / Jérémie Torres-Ceyte
Inscription ICI Consultez le programme. Une attestation de participation représentant 3 heures de formation continue sera émise aux avocats et aux notaires ayant signé les feuilles de présence ou ayant complété les formulaires de présence lors d’activités offertes à distance. Lire la suite
Activités de la Chaire Actualités de la Chaire Calendrier Conférences Non classé
Rencontres franco-québécoises : Cinq ans de la réforme du droit français des contrats : questions communes, influences mutuelles ?
21 octobre 2021 Gabriel Arnaud Berthold / Jérémie Torres-Ceyte / L’honorable Benoît Moore
Conférence organisée par la Faculté de droit de l’UdeM, la Chaire Jean-Louis Baudouin, l’UQÀM, l’Université de Bourgogne et le Centre Innovation et droit À l’occasion des cinq ans de la réforme du droit des contrats français, des professeurs français et québécois proposeront leurs réflexions sur les grands mouvements qui animent la matière. Ils s’interrogeront autour […] Lire la suite
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Les affaires Gosset, Béliveau St-Jacques et St-Ferdinand, 25 ans plus tard |les professeurs Patrice Deslauriers et Daniel Gardner
Inscription Après avoir rappelé le contexte ayant mené à la publication de ces trois jugements, les conférenciers se proposent d’en examiner les conséquences sur l’évolution du droit au cours du quart de siècle qui a suivi. Chacune de ces décisions a été utilisée et citée à de multiples reprises, parfois en dehors du contexte factuel […] Lire la suite
