La stipulation pour autrui, l’ancienne et la moderne

Reçu avocat en 1958. Il sera 38 ans au contentieux d’une société d’assurance sur la vie et 10 ans avocat conseil auprès d’une firme d’avocats. Il est attaché depuis 2006 au Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec, organisme relevant de la Faculté de droit de l’Université McGill. Il oeuvre à la préparation d’un ouvrage sur le contrat de rente.

Historique de la stipulation pour autrui: moribonde, ranimée, corrompue, florissante. Le caractère binaire, démodé, des obligations et l’ouverture, moderne, des contrats sur des tiers. Les formes contemporaines de la stipulation pour autrui, son ascension du statut de simple accessoire à celui d’objet principal du contrat. Le glissement vers la stipulation de contrat pour autrui. Le particularisme de la désignation de bénéficiaire d’assurance et son influence délétère sur la stipulation pour autrui. Questionnement sur la nature du droit conféré par la stipulation pour autrui entre le moment de la stipulation et celui où le tiers l’apprend et l’accepte, voire même celui où le tiers naît.