Conférence inaugurale

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Discours de Benoît Moore – Titulaire de la Chaire

Madame la Doyenne,
Monsieur Baudouin,
Madame la professeure Jauffret Spinosi,
Monsieur le juge en chef,
Mesdames, Messieurs les juges,
Chers collègues,
Chers ami(e)s,

Permettez-moi de vous remercier, vous toutes et tous, d’être venus en si grand nombre aujourd’hui, pour assister à la conférence inaugurale de la Chaire Jean-Louis Baudouin. L’événement est particulièrement significatif. D’abord parce que ce sont les conférences comme celle de ce soir qui font la richesse unique de la vie universitaire et votre présence rappelle, à nous, artisans de la faculté, le rôle que celle-ci peut et doit jouer au sein de la communauté juridique.

Ensuite par ce que nous avons l’immense honneur de recevoir et de pouvoir entendre Madame Camille Jauffret Spinosi, une universitaire de renom qui a contribué à plusieurs titres à façonner le droit comparé des quarante dernières années.

Mais l’événement de ce soir est tout particulièrement significatif parce qu’il marque le lancement officiel des activités de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil qui est, malgré la longue et belle tradition de notre Faculté avec le droit civil, la toute première Chaire qui lui est consacrée. Permettez-moi, à titre de titulaire de cette chaire, de vous présenter en quelques mots l’origine et les objectifs de celle-ci.

C’est, comme tout le monde le sait, à Jean-Louis Baudouin que revient le mérite d’avoir imaginé, et voulu, cette Chaire. C’est au 23 février 2000 que remonte la première «pelleté de terre» de ce projet. Et quel début. Monsieur Baudouin faisait alors un don majeur à la Faculté dans l’objectif de créer un vitrine pouvant assurer au droit civil un rayonnement qui lui revenait mais dont il peinait à bénéficier. Le droit civil, discipline fondatrice du droit et de la société, est en effet bien souvent occulté par des matières plus médiatiques ou plus à la mode. Pourtant, ces disciplines puisent régulièrement leurs sources dans le droit civil lequel, pour reprendre la formule de mon collègue Claude Fabien, agit comme droit nourissier. En somme si tous visitent le droit civil, peu l’habitent. Le projet du juge Baudouin de consacrer une Chaire au droit civil, avait pour objectif de corriger cet état de fait.

Non seulement le don majeur de Monsieur Baudouin allait-il amorcer la capitalisation nécessaire à ce projet, mais le nom du donateur allait également être un formidable outil de persuasion. Sous la responsabilité de Me Jean-Claude Bachand, avocat-conseil au cabinet Fraser, Milner, Casgrain, on a pu, en quelques années, récolter les fonds nécessaires afin de lancer officiellement la Chaire, ce qui fut fait le 11 mai dernier. Permettez-moi ici, une fois encore, de remercier Me Bachand ainsi que tous les donateurs, d’avoir cru au bienfondé et à l’importance de ce projet auquel tient tant Monsieur Baudouin et auquel la Faculté est si fière d’être associée.

L’objectif de la Chaire est donc, essentiellement, d’assurer le rayonnement du droit civil. Un rayonnement universitaire tout d’abord afin d’encourager les étudiants à poursuivre des études supérieures en droit civil et d’assurer que l’on prenne collectivement conscience du rôle que joue celui-ci : il est le droit des gens, le droit de l’équilibre, une force unificatrice et le fond commun du droit. À ce titre on prévilégiera la venue de professeurs et de chercheurs étrangers lesquels interviendront dans des enseignements à tous les cycles. On pourra de ce fait créer une synergie entre les étudiants et les professeurs et ainsi viser la pérennité du droit civil dans la vie universitaire et dans la relève professorale. C’est ainsi que, dès l’automne prochain, un cours de droit civil avancé sera offert à la maîtrise, sous l’égide de la Chaire, et sera dispensé par un ou plusieurs professeurs invités. Également on mettra sur pied, dès cette année, un cycle de conférences voué aux nouveaux chercheurs et visant à permettre aux étudiants de doctorat ou de maîtrise de prononcer une conférence sur leur recherche.

Un rayonnement communautaire ensuite. Il est important que le monde universitaire et celui de la pratique, que cela soit le Barreau, la Chambre des notaires ou la magistrature, puissent se rencontrer comme on le fait ce soir. C’est pourquoi la Chaire verra à organiser des conférences ou colloques, tant sur les différentes disciplines du droit civil, que sur le droit civil en tant que système, face notamment au défi de l’uniformisation des droits si souvent annoncé. Le droit québécois, fort de son nouveau code et de sa réalité historique et géo-politique a, sur ce dernier point, un rôle unique à jouer. Outre la grande conférence inaugurale de ce soir, la Chaire organisera, conjointement avec la Chaire du Notariat un colloque, le 16 mars prochain, sur le thème de «L’union de fait : droit positif et prospectif». Également nous aurons le plaisir de recevoir le 29 mars prochain la professeure Geneviève Viney, laquelle donnera une conférence sur l’avenir du droit de la responsabilité civile dans le contexte d’une éventuelle réforme du Code civil français.

Je souhaite donc, bien évidemment que vous participiez en grand nombre à ces différentes activités et vous invite à consulter notre site internet afin d’obtenir tous les renseignements. Vous pouvez également vous inscrire sur notre liste d’envoi afin de recevoir en primeur toues les informations. Il est également de notre intention de constituer sur ce site une bibliographie raisonnée de la doctrine de droit civil québécois et européen, espérant ainsi que le site puisse devenir un outil de recherche et de diffusion du droit civil québécois.

Ayant déjà trop parlé, qui d’autre que celui dont la Chaire porte le nom, pour présenter notre conférencière de ce soir. Je laisse donc la parole à Monsieur le juge Jean-Louis Baudouin, non sans en profiter pour lui signaler, une fois encore, toute l’estime, la reconnaissance et l’admiration pour l’homme qu’il est, ses qualités d’humaniste, son rôle qu’il joue pour moi et pour tant d’autres collègues dans la relève universitaire, et pour tout ce qu’il a fait et continue à faire pour l’avancement de la société québécoise, du droit en général et du droit civil en particulier, tant comme professeur, auteur, magistrat et, maintenant, philantrope.

Présentation du Professeur Camille Jauffret-Spinosi, par L’honorable Jean-Louis Baudouin

 J’ai eu le privilège de connaître Camille Spinosi lorsque nous étions tous deux étudiants à la faculté internationale de droit comparé. Nous avons noué alors une grande amitié qui ne s’est jamais démentie.

Camille Spinosi a été agrégée en 1969 et sa carrière de professeur l’a amenée successivement à Dijon, à Paris X (Nanterre), Paris V (Malakof) et Paris II (Panthéon Assas). Elle y a enseigné principalement le droit comparé, et plus particulièrement le système de common law , anglais et américain.

Elle a beaucoup oeuvré dans le domaine du droit comparé d’abord par des directions administratives, puisqu’elle a été directrice de l’Institut de droit comparé de Paris II de 1991 à 1998 et qu’elle est, à l’heure actuelle, membre du conseil d’administration du centre français de droit comparé et du comité de direction de la Revue internationale de droit comparé; ensuite par sa participation aux travaux internationaux, notamment sur les contrats de commerce internationaux avec l’Unidroit de 1998 à 2004 et, enfin, par son enseignement non seulement en France, mais également en Italie (Florence, Gêne, Venise), au Brésil, à Londres, Bogota, Sao Paulo, Fribourg, le Caire…

Finalement, Mme Spinosi est mondialement connue par ses écrits, notamment pour la 8e, 9e, 10e et 11e édition de l’ouvrage classique de René David, Les grands systèmes de droit contemporains. Elle est maintenant professeur émérite à l’Université Panthéon Assas Paris II.

Le temps et le droit, par Camille Jauffret-Spinosi

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Ce contenu a été mis à jour le 29 août 2017 à 23 h 43 min.